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ou page ? Copyright et nétiquette
Il est simple de copier les textes et documents sur un site pour les mettre
sur le sien. Mais ne le faites pas. Tout d'abord, vous risquez de violer
le copyright en vous appropriant des objets dont vous ne disposez
pas des droits et vous exposer ainsi aux foudres juridiques.
Dans quelle mesure peut-on les réutiliser ensuite ? Selon l'origine
géographique des fichiers, ils seront protégés ou non
par le régime du copyright (anglo-saxon) ou par le droit d'auteur
(français). Les deux régimes accordent une protection sur
les "œuvres de l'esprit" plus de cinquante ans après
la mort de leur auteur ! D'autre part, sauf accord écrit contraire,
toute utilisation non autorisée de l'œuvre est par nature prohibée
(et passible de poursuites pénales en France, ce qui s'est déjà
vu, surtout en matière musicale).
Prenons la cas de la musique. En théorie donc, toute utilisation
de morceaux de musique est interdite, sauf (et dans les limites d'un) accord
contraire écrit de l'auteur. En pratique cependant, les sites commerciaux
spécialisés dans la diffusion musicale, qui vendent des "droits
d'utilisation", ne précisent pas toujours leur étendue.
Et il arrive qu'ils n'autorisent pas "l'incorporation" des morceaux
dans d'autres compositions à des fins commerciales...
Si vous souhaitez réutiliser une partie de texte, demandez
à l'auteur son accord... Mais il est plus simple, plus
élégant et plus recommandé de faire simplement
un lien avec le site contenant le texte qui vous intéresse.
Même si vous apportez un "plus" en traduisant
le texte, vous devez demander son accord à l'auteur,
et mentionner son nom. Ce n'est pas seulement une question de
légalité, c'est une question de savoir-vivre des
internautes : la nétiquette.
La cyber-politesse, si vous préférez.
KESAKO ?
C'est, sur Internet, l'ensemble des règles de
savoir vivre. Elle recommande la courtoisie, mais aussi la pertinence, la
clarté et la brièveté lorsque l'on pose des questions,
que l'on donne son avis ou que l'on apporte une réponse. Émoticons,
codes ou abréviations peuvent vous aider. Votre correspondant vous
répond :
:-(
Inclinez la tête sur la gauche pour voir sa moue... Il n'a vraiment
pas l'air content. C'est peut-être parce que votre dernier message
était en majuscules... Ce qui veut dire que vous étiez en
train de crier. Mais si son courrier se termine par A+, ou CU (see you),
c'est qu'il vous dit à bientôt. N'hésitez pas à
consulter le guide
de la nétiquette.
Si vous désirez établir un lien hypertexte avec un autre
site, demandez l'autorisation de l'administrateur. Ce qui vous permettra
de bénéficier d'un référencement, mais surtout
d'être conforme à la déontologie d'Internet. N'affichez
pas le lien dans une "frame" si vous en utilisez mais plein
écran. Vous ferez ainsi savoir sans aucune ambiguïté
à l'internaute qu'il n'est plus sur votre site.
Donnez toujours la possibilité de vous joindre afin que les internautes
puissent vous faire leurs remarques ou vous poser les questions qui leur
viennent à l'esprit en visitant vos pages. Mais il faut que votre
nom apparaisse en clair. Il est en effet très désagréable
d'écrire à quelqu'un sans même savoir si l'on s'adresse
à un homme ou à une femme...
Il est nécessaire d'instituer des règles de comportement
qui régiraient la relation entre le site marchand et le consommateur.
C'est pourquoi vous trouverez ici des extraits des recommandations
de l'OCDE (disponible aussi sur le site de l'Organisation
de Coopération et Développement Économiques).
Il vaut mieux, lorsqu'apparaît la bonne idée
ou que l'œuvre numérique est créée,
se protéger en déposant ses créations.
Attention aussi à la diffusion des images. En effet, selon l'article 9
du code civil, toute personne a droit au respect de sa vie privée
et la préservation de son droit à l'image. Toutefois, les
libertés fondamentales doivent être parfois conciliées
afin que que puissent s'exercer d'autres droits : ainsi, il est important
de garantir la liberté d'expression et d'information. Dès
lors qu'une personne physique est photographiée dans un groupe
ou une scène de rue, la reproduction de son image est considérée
comme implicitement autorisée. Néanmoins, cette tolérance
a ses limites : ainsi, il ne faut pas individualiser une personne
de sorte d'en faire le sujet principal de la photographie.
Voir aussi :
Sommet de la page
Pour toute question ou remarque concernant ce
site, envoyez un courriel à jacques @ 0faute.com
Dernière mise à jour de cette page le 12/12/2005.
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